Commission des Statuts

Elle est présidée par le Directeur d’UFR ou en son absence par un Directeur-adjoint et comporte des 10 membres issus du Conseil.

Missions de la Commission des Statuts

La commission a pour mission de réfléchir à toute modification des statuts induite par l’évolution de la réglementation, à la demande du Directeur de l’UFR ou du tiers des membres du Conseil, conformément à l’article 15 des présents statuts. Ses propositions sont transmises au Conseil de l’UFR.

La Commission des statuts est également en charge de la rédaction du règlement intérieur de l’UFR qu’elle transmet au Conseil de l’UFR.

Composition de la Commission des Statuts

Président : Gilles BOURDIER, Directeur de l’UFR

Invité permanent : Sophie FOURNIER, Responsable des Services Administratifs et Financiers

10 membres représentants du conseil

Collège A1

  • Evelyne GIL
  • Pascale MOREAU
  • Patrick VERNET

Collège A2

  • Gérard MONTAROU

Collège B1

  • Danielle BRIOT
  • Isabelle CANET
  • Alexandre GUITTON

Collège B2

  • David BIRON

Collège BIATSS

  • Dominique BESSE

Collège Usagers

  • Raphaël VIGOUROUX